Un notaire pour célébrer votre mariage : un choix judicieux
Lorsque l’on fait la rencontre de l’être cher, la volonté de passer le reste de nos jours et d’officialiser le tout s’installe peu à peu. Que ce soit dans le but de bénéficier de certaines protections juridiques dans le cas d’une éventuelle séparation ou simplement pour que l’union soit légitime, vous aurez diverses décisions à prendre quant à la façon dont vous déciderez de vous unir. L’une des options qui s’offrent à vous est celle de choisir un notaire pour célébrer votre mariage.
Bien sûr, lorsque l’on choisit un notaire pour célébrer notre mariage, on s’assure ainsi de profiter des conseils juridiques personnalisés d’un professionnel et de respecter tous les aspects légaux entourant le mariage. Aussi, le notaire célébrant n’est pas tenu par la loi de célébrer le mariage au palais de justice, il peut le faire à l’endroit même où les futurs époux le souhaitent, que ce soit dans une salle de réception, dans un restaurant ou autre endroit où se déroulera la cérémonie. De plus, contrairement au greffier qui doit se conformer aux heures de célébration permises par le palais de justice, le notaire célébrant bénéficie d’une plus grande flexibilité ; il peut célébrer le mariage n’importe quel jour de la semaine entre 9 h et 22 h. Par ailleurs, les délais d’attente sont bien plus courts que ceux pour le palais de justice. Enfin, un notaire peut célébrer tous les mariages, peu importe la religion des époux, dans la mesure où l’union a lieu au Québec.
D’abord, les futurs époux doivent faire une première entrevue téléphonique avec le notaire qui célébrera leur union afin de récolter les informations nécessaires à l’avis de mariage. Cette rencontre doit avoir lieu au moins 20 jours avant la date prévue du mariage. Lors de cette entrevue, de nombreux points seront discutés, notamment les volontés des futurs mariés quant à la cérémonie, mais surtout tous les aspects légaux entourant le mariage au Québec, comme les droits et les obligations de chacun des époux. Votre notaire vous expliquera en détail tous les principes du patrimoine familial en plus de vous faire part des options qui s’offrent à vous par rapport au choix d’un régime matrimonial par exemple. Lors du premier échange avec le notaire, les futurs mariés devront présenter chacun deux pièces d’identité avec photo ainsi que leur acte de naissance. De plus, il faudra fournir une preuve de l’état civil démontrant que les deux partenaires sont libres de tout lien de mariage ou d’union civile. Ainsi, un certificat de divorce ou un certificat de décès du défunt pourrait être nécessaire, le cas échéant. Puis, la seconde rencontre avec votre notaire sera la célébration de votre mariage.
En premier lieu, le notaire qui célèbre le mariage doit expliquer la raison d’être de la cérémonie aux futurs mariés ainsi qu’à leurs témoins respectifs et à leurs invités. Puis, le célébrant doit procéder à la lecture des articles du Code civil du Québec qui expliquent les droits ainsi que les obligations du mariage aux futurs époux. S’ensuit l’échange des consentements de la part des deux époux pour finalement être déclarés unis par les liens du mariage par le notaire célébrant. Par la suite, tous deux signent le formulaire de déclaration de mariage à l’attention du Directeur de l’État civil où sera produit l’acte de mariage. Les nouveaux époux sont dorénavant officiellement mariés. La cérémonie peut prendre diverses formes à la demande des futurs mariés puisque les lois concernant un mariage civil sont simples. De ce fait, ils peuvent choisir de lire leurs vœux personnels ou encore de permettre à certains de leurs proches de prendre parole, ou simplement d’échanger leurs joncs. Toutes les demandes et les détails devront être discutés au préalable avec le notaire célébrant afin de s’assurer que les exigences légales soient respectées, en plus des requêtes personnelles. Finalement, le notaire a rempli son rôle d’officier public et les nouveaux mariés peuvent désormais célébrer leur union avec leurs proches.
Bien que l’union civile fût d’abord instaurée pour permettre aux couples de même sexe de se marier, elle a quelque peu perdu sa raison d’être puisque le mariage civil pour les couples homosexuels est autorisé au Canada depuis 2005. Il y a de nombreuses ressemblances entre le mariage civil et l’union civile, tant sur le plan juridique que sur la procédure et les conditions de célébration de l’union. Certes, il existe tout de même deux différences importantes entre les deux. Dans un premier temps, lors d’une rupture d’un couple uni civilement qui n’a pas d’enfants, il suffit de produire une déclaration de dissolution de leur union civile devant un notaire, afin de constater la fin du régime matrimonial. Dans le cas du mariage civil, le couple doit passer devant un tribunal pour obtenir un jugement de divorce et le processus est généralement plus long, plus complexe et plus coûteux. Toutefois, si deux personnes sont unies civilement, et qu’ils ont eu des enfants ensemble, ils devront également passer par ce même processus. Dans un second temps, il faut savoir que l’union civile n’est valable qu’au Québec. Il est possible que le couple uni civilement ne soit pas reconnu ainsi dans une autre province ou dans un autre pays.
En conclusion, que vous fassiez le choix de vous marier ou de vous unir civilement, l’important est de respecter vos désirs, vos volontés et de procéder à l’union en toute connaissance de cause. Personne n’est mieux placé qu’un notaire pour vous outiller dans votre démarche et, si vous le souhaitez, pour célébrer votre union avec l’être cher. Chez Trépanier & Raffoul Notaires, nos professionnels sont heureux de faire partie de ce moment si important de votre vie et de pouvoir célébrer votre amour.
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